Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre Épine Studio et ses clients dans le cadre de prestations de création de sites web, de chartes graphiques, de logos et de logiciels sur mesure.

2. Offres & tarifs

Les tarifs sont indiqués en euros TTC. Épine Studio se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les devis établis sont valables 30 jours.

• Site Vitrine : à partir de 55€/mois (sans engagement)
• E-Commerce Shopify : à partir de 100€/mois
• Site Sur Mesure : à partir de 150€/mois
• Charte graphique, logo, logiciel : sur devis

3. Commande & paiement

Toute commande est confirmée par la signature d'un devis et le versement d'un acompte de 50%. Le solde est dû à la livraison. En cas d'abonnement mensuel, le règlement est effectué en début de mois.

4. Délais de livraison

Épine Studio s'engage à livrer les projets dans un délai de 7 à 14 jours ouvrés à compter de la validation du brief et du versement de l'acompte.

5. Propriété intellectuelle

Les fichiers sources et droits de propriété sont transférés au client après règlement intégral. Épine Studio se réserve le droit de mentionner le projet dans ses références commerciales.

6. Résiliation

Les abonnements mensuels peuvent être résiliés à tout moment avec un préavis de 30 jours. Aucun remboursement n'est effectué pour la période en cours.

7. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.